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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE LA REGION DE SAINT-DONAT
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CHANT EPINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANT EPINE
COOPERATIVE VINICOLE DE LA REGION DE SAINT-DONAT (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1175941
Date de dépôt :
18/02/1981
Lieu de dépôt :
ROMANS

Présentation de la marque CHANT EPINE

Déposée le 18 février 1981 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE LA REGION DE SAINT-DONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CHANT EPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE LA REGION DE SAINT-DONAT domicilié(e) 26260 SAINT-DONAT. - France.

La marque CHANT EPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHANT EPINE est expirée depuis le 18 février 1991.

COOPERATIVE VINICOLE DE LA REGION DE SAINT-DONAT a également déposé les autres marques suivantes : JOVINCIEUX , CHANTUZET


COOPERATIVE VINICOLE DE LA REGION DE SAINT-DONAT (Société Coopérative Agricole) - 26260 SAINT-DONAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Vin.